MENTIONS LÉGALES

Responsabilité

L’Editeur du site décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son « site » et l’utilisation qui peut être faite des informations contenues sur ce site ou obtenues en réponse à une question posée par le biais de ce site. En aucun cas l’Editeur ne pourra être tenu pour responsable des dommages de toute nature, directs ou indirects, qui résulterait de l’utilisation de ce site ou en relation avec ce site. De manière générale, l’Editeur du site décline toute responsabilité quant à l’utilisation que pourrait être faite de ce site.

L’Editeur du site ne peut pas garantir et ne garantit pas que le serveur accueillant le « site » est exempt de virus et que les fichiers accessibles par téléchargement sur ce site web ou tout autre site tiers sont dépourvus de virus ou d’erreurs de fonctionnement.
Cependant, l’Editeur du site met tout en œuvre pour limiter les risques en installant sur le serveur un anti-virus mis à jour quotidiennement.

Droits d'auteurs

Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents du « site » est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les lois qui gouvernent ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français.

Liens hypertextes

L'Editeur du site ne pourra être tenu responsable de l'ensemble des hypertextes ou de tout autre élément informatique utilisé, directement ou indirectement, à partir du « site », l’existence d’un lien n’ayant pas pour effet de transférer la responsabilité à l'Editeur. L’Editeur du site ne garantit pas et ne prend aucun engagement concernant des sites tiers et ne sera pas responsable de leur contenu. Il est strictement interdit de créer un lien hypertexte renvoyant sur le site sans l'accord expresse de l'Editeur du site.

Protection des données

Données statistiques

Nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le site, et leur fréquence de retour.

Demande de documentation

Les informations fournies dans les champs en caractère gras des formulaires en ligne sont obligatoires. Elles font l’objet d’un traitement automatisé et sont destinées au service commercial de la société M.I.A.D.

Mention CNIL

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé de données nominatives a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et a été enregistrée sous le numéro .
1087698 Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit, vous devez vous adresser à :
webmaster@miad.fr

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.